Search - Archive ouverte HAL Access content directly

Filter your results

842 Results
Deposit type : Notice

Des espaces à partager

Katja Sontag
Droit & tourisme, 2007, pp.24
Journal articles halshs-00857706v1

L'individualisation de la relation contractuelle de travail

Christophe Dumez
2009
Reports halshs-00856740v1

L'appropriation

Fabrice Siiriainen
E. Loquin, A. Martin. Droit et marchandisation, Litec, pp.137-163, 2010
Book sections hal-00726744v1

On Genocide, Economic Reasons vs Ethnic Passion

Damien Bazin , Jérôme Ballet , François-Régis Mahieu
Panoeconomicus, 2008, 55 (4), pp.485-496
Journal articles halshs-00727416v1

Illustrations concrètes des relations entre environnement et santé : l'exemple de la gestion de l'eau

Isabelle Doussan , Franck Villey-Desmeserets
P.Billet, M.Durousseau, G.J.Martin, I.Trinquelle. Droit de l'environnement et protection de la santé, L'Harmattan, pp.103-113, 2009, Logiques juridiques
Book sections halshs-00727076v1

Commentaire de l'arrêt de la Cour de justice des Communautés européennes du 6 octobre 2009 (en collaboration avec P. Deumier et E. Tréppoz)

Jean-Baptiste Racine
Revue des contrats, 2010, pp.701
Journal articles halshs-00727531v1

Equilibrium and instability in Leon Dupriez's analysis of economic movements

Cécile Dangel-Hagnauer , Alain Raybaut
11ème Conférence annuelle de la European Society for the History of Economic Thought, Strasbourg (ESHET), Jul 2009, Strasbourg, France
Conference papers halshs-00726134v1

Le pluralisme dans la mise en œuvre du droit économique. Le rôle des autorités de contrôle : l'exemple de l'assurance

Katja Sontag , Mayaux Luc
Pluralisme juridique et effectivité du droit économique, Larcier, pp.404, 2010
Book sections halshs-00858722v1

Le poids des coauteurs

Marc Deschamps
Revue Internationale de Droit Economique, 2009, t. XXIII (4), pp.451-463
Journal articles halshs-00766873v1

Les Pôles de compétitivité : Performance et Gouvernance des réseaux d'innovation

Boualem Aliouat
Hermes Sciences Publishing, London. Lavoisier Paris, pp.446, 2010, Traité Technologies et Développement Durable, D. Ménascé
Books halshs-00732341v1

La normalisation de la responsabilité sociale de l'entreprise (RSE) : une réponse à la crise de légitimité des entreprises ?

Nicole Barthe , Bessire Dominique , Dupuy Yves
2009
Other publications halshs-00743095v1

Le délit de favoritisme dans les marchés publics : une régulation pénale des pratiques discriminatoires et de certaines pratiques anticoncurrentielles

Patrice Reis
Les Petites Affiches, 2003, 4 juillet 2003, p.4-11
Journal articles halshs-00730883v1

Industrial restructuring in Ukraine

Olivier Hueber , Christian Longhi
Business and Economic Development in Central and Eastern Europe : Implications for Economic Integration into Wider Europe, Fakulta podnikatelskà Brno ed., pp.308-321, 2000, 80-214-1683-1
Book sections hal-00819108v1

L’impact des technologies de l’Information et de la communication sur les performances des étudiants

Ludovic Ragni , Adel Ben Youssef
The First International Conference on E-LEArning For All, Jun 2010, Hammamet, Tunisie
Conference papers halshs-03897086v1

Libre réflexion sur l’approche juridique de la transgression

Katja Sontag
Interroger les dissidences récréatives, CERMOSEM-Pacte Territoires, Dec 2010, Le pradel, France
Conference papers hal-02893871v1

Le pluralisme dans la mise en œuvre du droit économique. Le rôle des autorités de contrôle : l’exemple de l’assurance

Katja Sontag , Mayaux Luc
Pluralisme juridique et effectivité du droit économique, CREDECO/CERC, Nov 2010, nice, France
Conference papers hal-02893831v1

Looking for a theory of the firm: future challenges

Pierre Garrouste , Stéphane Saussier
Journal of Economic Behavior and Organization, 2005, 58 (2), pp.178-199
Journal articles halshs-01300351v1

Vers un ordre public mondial ?

Jean-Baptiste Racine
Vers un ordre public mondial ?, Nov 2010, Nice, France. pp.419
Conference papers halshs-00726105v1

Le caractère licite de la « relativisation » du génocide des Arméniens

Jean-Baptiste Racine , Emmanuel Dreyer
Recueil Dalloz, 2007, 35, pp.2513
Journal articles halshs-02210383v1

Droit et sports de pleine nature

Katja Sontag
Quel avenir pour les loisirs sportifs ?, Ministère de la jeunesse et des sports, Apr 2001, tarbes, France
Conference papers hal-02893919v1

Accident survenu au locataire d'un OPHLM suite au mauvais entretien de l'immeuble : compétence judiciaire

Florence Nicoud
Recueil Dalloz, 2005, 19, pp.1275
Journal articles halshs-02208647v1

La création de connaissances et de compétences au sein de la firme : une approche évolutionniste

Stéphane Ngo Maï , Sylvie Rochhia
De Bandt J. et Gourdet G. Immatériel. Nouveaux concepts, Economica, 2001, 2-7178-4165-2
Book sections halshs-01427213v1

Commentaire de l'arrêt de la Cour de cassation du 2 avril 2008

Jean-Baptiste Racine
Revue des contrats, 2009, pp.683
Journal articles halshs-00727013v1

Existe t-il un "droit aux exceptions" ?

Fabrice Siiriainen
Que reste t-il du droit d'auteur après la loi du 1° août 2006 ?, Transactive, pp.88 et s., 2008
Book sections hal-00726805v1

Théorie générale de la gestion collective : dimension d'intérêt général et régulation de la gestion collective

Fabrice Siiriainen
Jurisclasseur propriété littéraire et artistique, Lexis-Nexis, pp.Fasc. 1552, 2006
Book sections hal-00726826v1

Préjudice, propriété intellectuelle et droit économique

Fabrice Siiriainen
Le droit au défi de l’économie, 2002
Book sections hal-03410013v1

Les sports de nature et droit

Katja Sontag
journées d’étude de l’institut d’études politiques, IEP Grenoble, 2004, grenoble, France
Conference papers hal-02894038v1

L’assurance des catastrophes naturelles en Europe

Katja Sontag
Les catastrophes naturelles, centre universitaire d’écologie humaine et des sciences de l’environnement, Genève, Jun 2002, genève, Suisse
Conference papers hal-02893912v1

Friedrich von Wieser on institutions and social economics

Richard Arena
H. Hagemann, T. Nishizawa, Y. Ikeda (eds.). Austrian economics in transition - From Carl Menger to Friedrich Hayek, Palgrave Macmillan, pp.n.d., 2010
Book sections halshs-00727284v1

Compagnies aériennes : de l'alliance au cartel ?

Laurence Saglietto
Expansion Management Review, 2004, 114, pp.84-89
Journal articles hal-00729797v1