L'assurance maladie en Alsace-Moselle : des origines à nos jours - ISP - Institut des Sciences Sociales du Politique Accéder directement au contenu
Ouvrages Année : 2013

L'assurance maladie en Alsace-Moselle : des origines à nos jours

Nicole Kerschen
  • Fonction : Auteur
  • PersonId : 941970
Francis Kessler
  • Fonction : Auteur
  • PersonId : 845154
  • IdRef : 031232264

Résumé

Les trois départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle connaissent depuis plus de ioo ans un régime d'assurance maladie obligatoire. L'objectif de cet ouvrage est d'en présenter les règles juridiques tout d'abord dans leur dimension historique : l'Alsace et la Moselle ont, en effet, maintenu la législation allemande sur l'assurance maladie après 1918 sous forme de "régime local autonome" aux caractéristiques originales ; ce régime survécu à nombre de tourments durant la seconde guerre mondiale devenant même " régime local spécial " des Alsaciens et Mosellans évacués d'office en 1939. Depuis 1946, un régime dit " MA bis" a complété le régime général d'assurance maladie; les particularités et les pratiques locales de gestion de ce véritable régime complémentaire obligatoire d'assurance frais de soins en contrepartie d'une cotisation salariale sont ainsi examinées. En 1991, le régime MAbis est devenu un régime légal local d'assurance maladie. L'ouvrage, à jour en décembre 2012, retrace ainsi les derniers développements de " pérennisation " de cette construction juridique très originale en droit français de la sécurité sociale.
Fichier non déposé

Dates et versions

halshs-00842678 , version 1 (09-07-2013)

Identifiants

  • HAL Id : halshs-00842678 , version 1

Citer

Nicole Kerschen, Francis Kessler. L'assurance maladie en Alsace-Moselle : des origines à nos jours. IRJS Editions, pp.296, 2013, Bibliothèque de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André Tunc, 978-2-919211-15-9. ⟨halshs-00842678⟩
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