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791 Results
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La nationalité coloniale algérienne dans l'Empire français

Yerri Urban
Revista da Faculdade de Direito da UFG, 2021, 44 (3), https://revistas.ufg.br/revfd/article/view/67252. ⟨10.5216/rfd.v44i3.67252⟩
Journal articles hal-04049402v1

Cilfit Still Fits

François-Xavier Millet
European Constitutional Law Review, 2022, 18 (3), pp.533-555. ⟨10.1017/S1574019622000293⟩
Journal articles hal-04046859v1

Détermination de l’incapacité et discrimination : un regard comparé

Valérie Doumeng
Dalloz. « Personne et discrimination : perspectives historiques et comparées », dir. Marie Mercat-Bruns, p. 89 à 136, 2006, Thèmes et commentaires
Book sections hal-04046428v1

Discrimination et droit de la famille

Valérie Doumeng
Dalloz. « Personne et discrimination : perspectives historiques et comparées », dir. Marie Mercat-Bruns, p. 203 à 223, 2006, Thèmes et commentaires
Book sections hal-04045394v1

Discrimination et actes thérapeutiques sans le consentement du patient adulte

Valérie Doumeng
Dalloz. « Personne et discrimination : perspectives historiques et comparées », dir. Marie Mercat-Bruns, p. 173 à 199, 2006, Thèmes et commentaires
Book sections hal-04045386v1

L’état civil des populations marginales de la Guyane française

Valérie Doumeng
Bulletin de la Société d'histoire de la Guadeloupe, 2007, n° 146-147, p. 149 à 165
Journal articles hal-04045370v1

L’état civil des populations marginales de la Guyane française

Valérie Doumeng
L’Harmattan. « Du code noir au code civil. Jalons pour l’histoire du Droit en Guadeloupe. Perspectives comparées avec la Martinique, la Guyane et la République d’Haïti », dir. Jean-François Niort, p. 281 à 298, 2007
Book sections hal-04045341v1

L’acte de naissance des populations marginales de la Guyane française

Valérie Doumeng
LGDJ. « L’état civil dans tous ses états » dir. Claire Neirinck, 2008, Droit et société
Book sections hal-04045333v1

L’accès du majeur juridiquement protégé à la vie de couple

Valérie Doumeng
"Les états généraux du mariage : l’évolution de la conjugalité " dir. Claire Neirinck, PUAM, p. 59 à 84, 2008, 978 -2 -7314 -0623 - 8
Book sections hal-04045324v1

La vie privée du majeur malade mental ou déficient intellectuel

Valérie Doumeng
PUAM. 2002, 2 - 7314 - 0309 - 8
Books hal-04045305v1

Contractualisation de la rupture de l’union du majeur protégé

Valérie Doumeng
Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2009, 1, p. 121 à 133
Journal articles hal-04045210v1

La consultation citoyenne, un outil démocratique ou cosmétique?

Angélique Chassy
2023
Other publications hal-04044557v1

Le manque de résilience face aux crises ne marque-t-elle pas la faillite d’un modèle aux fondements top-down, et très contesté par les sociétés civiles ?

Angélique Chassy
2021
Other publications hal-04044465v1

Le dispositif spectaculaire des expositions universelles et coloniales du XIXe siècle

Christelle Lozère
Revue d'Histoire du Théâtre, 2017, Les commerces du théâtre (Léonor Delaunay et Martial Poirson dir.) (276), pp.119-129
Journal articles hal-04029341v1
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Peintre du désir. Les « petites femmes » antillaises de Maurice Millière dans « le Gai Paris

Christelle Lozère
Recherches en esthétique : revue du CEREAP, 2023, Le Désir (28)
Journal articles hal-04029318v1
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Droit canonique (Histoire du)

Nicolas Kermabon
Initiation au Droit. Introduction encyclopédique aux études et métiers juridiques, LGDJ, 2014
Book sections hal-04012539v1

The devolution of legislative power in New Caledonia

Carine David
Devolution of legislative power in territorial autonomy experiences, International Academic Network on Autonomy, Jul 2022, New York (ONLINE), United States
Conference papers hal-04020428v1

La loi du pays calédonienne - Eléments juridiques et politiques

Carine David
M. Debene et J.-P. Pastorel (dir.). La “loi du pays” en Polynésie française, L’Harmattan, coll. Portes Océanes, pp.21-38, 2011
Book sections hal-04020421v1

Président du Congrès de la Nouvelle-Calédonie

Carine David
J.-Y. Faberon (Dir.). 101 mots pour comprendre les institutions de la Nouvelle-Calédonie, Ed. Ile de lumière, 2001
Book sections hal-04020419v1

Congrès de la Nouvelle-Calédonie

Carine David
J.-Y. Faberon (Dir.),. 101 mots pour comprendre les institutions de la Nouvelle-Calédonie, Ed. Ile de lumière, 2001
Book sections hal-04020417v1

La loi du pays sur le régime unifié d'assurance maladie-maternité de Nouvelle- Calédonie

Carine David
Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, 2003, 2003/1
Journal articles hal-04020416v1

Conditions de l'obtention ou du maintien de la qualité de citoyen de la Nouvelle-Calédonie

Carine David
L'Actualité juridique. Droit administratif, 2005, n° 36/2005, pp.2014-2016
Journal articles hal-04020414v1

Le pouvoir réglementaire d'organisation du service : une jurisprudence toujours en mouvement

Carine David
Droit administratif, Jurisclasseur, 2006, Février 2006, pp.11-17
Journal articles hal-04020412v1

Le partage de la compétence environnementale en Nouvelle-Calédonie

Carine David
Revue Juridique de l'Environnement, 2007, Numéro spécial, 2007, pp.33-43
Journal articles hal-04020410v1

L’évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie : Enjeux locaux et perspectives pour les Outre-mers

Carine David
Séminaire de l’association UMASSAS, UMASSAS, Université Paris 2, Feb 2023, Paris, France
Conference papers hal-04020408v1

La nécessité d’une réforme constitutionnelle du droit de l’outre-mer

Carine David
Séminaire Classe Jeunes Talents, Université de la Réunion, Oct 2022, Saint-Denis Réunion, Réunion
Conference papers hal-04020402v1

La protection juridictionnelle des valeurs de la Pacific Way dans les Etats et territoires insulaires du Pacifique

Carine David
E.-P. Guiselin et M. Joyau. Valeurs du Pacifique Sud - Entre Pacific Way et modèle occidental, Mare et Martin, In press
Book sections hal-04020400v1

Le droit des peuples autochtones au Costa Rica, l’envers de la carte postale

Carine David
Les régimes des autochtones et populations locales des outre-mers français. Droit et politiques comparés, In press
Book sections hal-04020395v1

Le nouveau statut constitutionnel de la Nouvelle-Calédonie : Enjeux calédoniens et perspectives pour les Outre-mers ?

Carine David
Pour un nouveau droit des outre-mers du XXIème siècle, In press
Book sections hal-04020391v1

Les institutions et autorités coutumières en Nouvelle-Calédonie

Carine David
Droit coutumier et pluralisme des ordres juridiques en Nouvelle-Calédonie, Sénat coutumier de Nouvelle-Calédonie, Mar 2011, Nouméa, New Caledonia
Conference papers hal-04020388v1