Variations autour du droit public : Mélanges en l'honneur du Professeur Christian Debouy - CNRS - Centre national de la recherche scientifique Accéder directement au contenu
Ouvrages Année : 2019

Variations autour du droit public : Mélanges en l'honneur du Professeur Christian Debouy

Jean-François Lachaume
  • Fonction : Auteur
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Emmanuel Aubin
  • Fonction : Auteur
  • PersonId : 791983
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Marianne Faure-Abbad
Isabelle Savarit-Bourgeois
  • Fonction : Auteur
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Stéphane Braconnier
  • Fonction : Auteur
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François Brenet
  • Fonction : Auteur
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  • IdRef : 070139105
Manuel Carius
  • Fonction : Auteur
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Antoine Claeys
Bénédicte Delaunay
  • Fonction : Auteur
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Benoît Delaunay
  • Fonction : Auteur
Jean-Baptiste Geffroy
  • Fonction : Auteur
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Jean-François Giacuzzo
  • Fonction : Auteur
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Anne-Laure Girard
Eric Gojosso
Hubert Hennekens
  • Fonction : Auteur
René Hostiou
  • Fonction : Auteur
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Daniel Labetoulle
  • Fonction : Auteur
Renan Le Mestre
  • Fonction : Auteur
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Loïc Levoyer
Fabrice Melleray
  • Fonction : Auteur
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Joël Monnet
Bernard Pacteau
  • Fonction : Auteur
Hélène Pauliat
  • Fonction : Auteur
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Stéphanie Pavageau
  • Fonction : Auteur
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Hugues Périnet-Marquet
  • Fonction : Auteur
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Bernard Stirn
  • Fonction : Auteur

Résumé

Un volume de Mélanges, offert à un enseignant chercheur, lorsque vient le moment de quitter l'enseignement sans nécessairement abandonner la recherche, présente d'autant plus d'intérêt qu'il est à bien des égards le reflet des enseignements et des recherches qui ont jalonné son activité universitaire. Or, lorsque l'on consulte la très longue liste des travaux du professeur Christian Debouy, deux thèmes ont plus particulièrement dominé ses recherches : le contentieux administratif et le droit de l'urbanisme. Il n'est donc guère surprenant que près de la moitié des études réalisées au titre de ce volume de Mélanges que la communauté universitaire, non limitée à sa composante poitevine, lui offre à l'occasion de son départ en retraite, portent sur les deux thèmes précités. Mais le nom même de Mélanges est, en lui-même, une invitation à dépasser les seuls thèmes de prédilections du dédicataire. D'ailleurs, celui-ci, en sa qualité de professeur du droit public n'a pas manqué de s'intéresser à d'autres aspects du droit public, voire du droit privé. Ceci justifie qu'un peu plus de la moitié des contributions de ces Mélanges portent sur les domaines les plus divers du droit administratif, mais aussi du droit constitutionnel et de la science politique, des finances publiques et l'on comprend ainsi le titre donné à ce volume : « Variations autour du droit public ». Mais des variations peuvent conduire à sortir quelque peu du droit public strictement entendu pour intégrer des études de droit privé (assurances, droit médical, droit pénal) qui composent également ces Mélanges. [4e de couverture]
Table des matières
Emmanuel Aubin et Isabelle Savarit-Bourgeois – 2018 : retour sur un bilan du contentieux administratif de l'urbanisme – p. 19
Stéphane Braconnier – Éthique, droit pénal et commande publique – p. 41
Dominique Breillat – Le mythe de la région à l'échelle européenne – p. 51
François Brenet – La domanialité publique par accessoire – p. 65
Manuel Carius – L'efficacité de la lutte antidopage à l'épreuve du droit administratif français – p. 77
Antoine Claeys – Le juge administratif et le temps de l'instruction – p. 91
Bénedicte Delaunay – L'accès aux documents administratifs à l'ère du numérique – p. 113
Benoît Delaunay – Les normes à portée économique et financière inscrites dans la Constitution française – p. 125
Marianne Faure-Abbad – La garantie décennale des existants – p. 137
Jean-Baptiste Geffroy – Jules Lemaître : de la république au roi. L'itinéraire politique d'un critique littéraire à la fin du XIXe siècle et au début du XXe  siècle – p. 153
Jean-François Giacuzzo – Les « terrains réservés  » au sens de l'article L.  2111-4-5 du Code général de la propriété des personnes publiques – p. 183
Anne-Laure Girard – La responsabilité des comptables publics et les représentations du droit administratif – p. 195
Eric Gojosso – Quand l'Indochine entre au Conseil d'État : le jeu des 36  bêtes et l'arrêt Vandelet et Faraut (1891) – p. 211
Hubert Hennekens – Les collectivités territoriales néerlandaises – p. 245
René Hostiou – Au sujet de la décision QPC du Conseil Constitutionnel du 5 octobre 2016, Sté SOREA SPLA  expropriation pour cause d'utilité publique et droit au relogement de l'étranger en situation irrégulière – p. 255
Daniel Labetoulle – Retour sur l'ordonnance du 18 juillet 2013 relative au contentieux de l'urbanisme – p. 279
Philippe Lagrange – Une histoire d'oies – p. 289
Renan Le Mestre – « Le cliquetis des chaines médiévales des fantômes du passé  » ou la rédaction continue des pouvoirs normatifs de la Couronne britannique et de ses ministres en vertu de la Prérogative royale – p. 301
Catherine Lecomte – Une ville nouvelle  Versailles capitale constitutionnelle de la IIIe République – p. 313
Loïc Levoyer – Le régime financier des EPCI depuis la loi du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République [NOTRe] – p. 323
Philippe Luppi – Le droit de la responsabilité des comptables publics à l'aune des opérations financières des collectivités territoriales et de l'État : chamboulement ou évolution en demi-teinte ? – p. 339
Fabrice Melleray, Fabrice Melleray – À la recherche du fondement de la théorie de la voie de fait – p. 353
Gérard Mémeteau – La commission nationale des accidents médicaux – p. 361
Joël Monnet – Droit européen et contrat d'assurance – p. 377
Bernard Pacteau – L'astreinte/injonction du juge administratif, une trouvaille ? – p. 389
Hélène Pauliat – Le collège de déontologie de la juridiction administrative : un bilan d'encouragement – p. 395
Stéphanie Pavageau – Autobiographie apocryphe d'un hôtel de préfecture, Poitiers, 1868-2018 – p. 409
Hugues Périnet-Marquet – Le droit de la construction est-il pertinent ? – p. 423
Yves Poirmeur – Le financement des partis politiques dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme – p. 435
Bernard Stirn – Le juge administratif et les droits fondamentaux : continuité et renouvellements – p. 447

Domaines

Droit
Fichier non déposé

Dates et versions

hal-02177691 , version 1 (09-07-2019)

Identifiants

  • HAL Id : hal-02177691 , version 1

Citer

Jean-François Lachaume, Emmanuel Aubin, Marianne Faure-Abbad, Isabelle Savarit-Bourgeois, Stéphane Braconnier, et al.. Variations autour du droit public : Mélanges en l'honneur du Professeur Christian Debouy. Université de Poitiers. Faculté de droit et des sciences sociales. Presses universitaires juridiques de Poitiers, 458 p., 2019, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers. Mélanges, 9791090426887. ⟨hal-02177691⟩
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