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Le dialogue social dans les entreprises en région Auvergne-Rhône-Alpes : évaluation de l'impact des ordonnances du 22 septembre 2017. [1], Analyse des accords obtenus par référendum dans les TPE de la région Auvergne-Rhône-Alpes

Carole Giraudet , Cécile Nicod , Pierre-Emmanuel Berthier , Florence Fouvet , Serge Frossard et al.
[Rapport de recherche] France stratégie. 2022, 198 p
Reports halshs-03796597v1

Les contextes de l’obligation de reclassement

Serge Frossard
Droit social, 2010, 9, pp.959-964
Journal articles halshs-01207857v1

La supplétivité des règles de droit du travail

Serge Frossard
Revue de Droit du Travail, 2009, 2, pp.83-90
Journal articles halshs-01208018v1

La mention des griefs dans la lettre de convocation : la constance critiquable de la Cour de cassation

Serge Frossard
Revue de Droit du Travail, 2016, pp.48
Journal articles halshs-02135886v1

La supplétivité, une technique de flexibilité en développement

Serge Frossard
Semaine sociale Lamy, 2015, La mesure des flexibilités du droit du travail, 1680 supplément, pp.61-66
Journal articles halshs-01205382v1

Discriminations au travail

Serge Frossard
Frédéric Guiomard; Sophie Robin-Olivier. Diversité et discriminations raciales : une perspective transatlantique, Dalloz, pp.23-50, 2009, Thèmes et commentaires, 978-2-247-08375-6
Book sections halshs-01328040v1

La sanction pénale de la violation d'obligations conventionnelles

Serge Frossard
Revue de Droit du Travail, 2014, 1, pp.54-56
Journal articles halshs-01107416v1

Les contextes de l’obligation de reclassement

Serge Frossard
Perspectives Interdisciplinaires sur le Travail et la Santé, 2010, 12 (1), ⟨10.4000/pistes.1640⟩
Journal articles halshs-02562439v1

La dimension contractuelle de la modulation du temps de travail

Serge Frossard
Recueil Dalloz, 2011, 3, pp.219-223
Journal articles halshs-01223319v1

Les caractères de la sanction disciplinaire

Serge Frossard
Revue de Droit du Travail, 2012, 12, pp.685-691
Journal articles halshs-01207880v1