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184 Results
authIdHal_s : nathalie-mallet-poujol

Droit des communications électroniques

Nathalie Mallet-Poujol
Légipresse, 2020, 381, pp.258
Journal articles halshs-02566198v1

Liberté d'opinion et droits de l'histoire : perspectives récentes

Nathalie Mallet-Poujol
Legicom, 2015, 54, pp.45
Journal articles halshs-02448554v1

La loi de pénalisation du négationnisme : la censure constitutionnelle ou le crépuscule des lois mémorielles

Nathalie Mallet-Poujol
Légipresse, 2012, 293, pp.219
Journal articles halshs-02448825v1

Du droit (ou du non-droit) à l'oubli numérique : variations autour de l'article 38 de la loi Informatique et Libertés

Nathalie Mallet-Poujol
Légipresse, 2012, 297, pp.504
Journal articles halshs-02448833v1

Le droit à l'effacement dans le RGPD

Nathalie Mallet-Poujol
Atelier de formation sur le RGPD, Association Libanaise des Technologies de l'Information (LITA), Fédération des associations des anciens de l'Université Saint-Joseph de Beyrouth, Société Potech Consulting, Apr 2018, Beyrouth, Liban
Conference papers hal-02317879v1

La liberté d'expression sur internet

Nathalie Mallet-Poujol
Les usages de la liberté d’expression, Laboratoire MIL, Faculté de droit, Université Paris-Est Créteil, Mar 2016, Créteil, France
Conference papers hal-02335704v1

Synthèse Droit des communications électroniques

Nathalie Mallet-Poujol
Légipresse, 2022, N° 402, pp. 253-264
Journal articles hal-03892014v1

Contraintes de la Convention et liberté d'expression

Nathalie Mallet-Poujol
La diversité culturelle, 2005, France. pp.131-149
Conference papers hal-00454194v1

Rédaction de la synthèse annuelle « Droit des communications électroniques »

Nathalie Mallet-Poujol
Légipresse, 2008, 251, pp.II, 77
Journal articles hal-00454189v1

Les archives orales et le respect de la vie privée

Nathalie Mallet-Poujol
Actes du Colloque « Archives et sciences sociales », L'Harmattan, pp.115-142, 2006, coll. Droit du Patrimoine culturel et naturel
Book sections hal-00454233v1

Recherche et vie privée : du droit du citoyen au droit du chercheur

Nathalie Mallet-Poujol
La Gazette des Archives , 2005, 198, pp.157-175
Journal articles hal-00454121v1

De la cohabitation entre la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse et l'article 1382 du Code civil

Nathalie Mallet-Poujol
Légipresse, 2006, 234, pp.II, 93
Journal articles hal-00454156v1

Participation à la chronique annuelle « Informatique - Droit de l'internet ». Prise en charge des rubriques : communication audiovisuelle, Informatique, Libertés, Presse.

Nathalie Mallet-Poujol
La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2005, pp.chron. 81
Journal articles hal-00454166v1

Les systèmes d'information géospatiale - SIG : perspectives informatiques et libertés

Nathalie Mallet-Poujol
http://infogeodroit.fr, 2009, pp.non renseignés
Journal articles hal-00621162v1

Informatique et Libertés

Nathalie Mallet-Poujol , (sous La Dir.) Michel Vivant
Lamy droit du numérique, Wolsters Kluwer, 2015
Book sections halshs-01211697v1

Synthèse annuelle Droit des communications électroniques

Nathalie Mallet-Poujol
Légipresse, 2015, n° 326, p. 251-260
Journal articles hal-02309361v1

Quelle place pour un droit à l'oubli face à des archives des dictatures ?

Nathalie Mallet-Poujol
Colloque « Archives des dictatures sud-américaines : les espaces et lieux de révélation des conflits entre droit à l’oubli et droit à la vérité », Direction des archives et la sous-direction des Amériques, Ministère des Affaires étrangères, Institut des Sciences sociales du politique, UMR 7220, lnstitut des Hautes études de l’Amérique latine, BDIC, Oct 2016, Paris, France
Conference papers hal-02335758v1

Synthèse annuelle Droit des communications électroniques

Nathalie Mallet-Poujol
Légipresse, 2017, n° 348, p. 223-232
Journal articles hal-02309345v1

Traçage électronique et libertés individuelles

Nathalie Mallet-Poujol
Vers une protection des données personnelles au Liban, Association Libanaise des Technologies de l'Information (LITA) - Barreau de Beyrouth - Direction de la Francophonie Numérique (OIF), Apr 2015, Beyrouth, Liban
Conference papers hal-02321520v1

La protection des données personnelles à l'épreuve de l'open data des décisions de justice : l'exemple des données des justiciables

Nathalie Mallet-Poujol
Revue pratique de la prospective et de l’innovation, 2018, 1, pp.28-32
Journal articles hal-01830683v1

La répression du négationnisme ou l'impasse de l'article 24 bis de la loi de 1881

Nathalie Mallet-Poujol
Légipresse, 2017, 348, pp. 194-199
Journal articles halshs-01947366v1

Diffamation et « vérité historique »

Nathalie Mallet-Poujol
Recueil Dalloz, 2000, 10, pp.226
Journal articles halshs-02205686v1

Communauté harkie, enjeux de mémoire et judiciarisation : l'éprouvante fin de non recevoir du droit de la presse

Nathalie Mallet-Poujol
Le juge et l'outre-mer, 9, Faculté de droit et science politique de Montpellier, pp. 241-271, 2013, Décolonisations : le juge et les rapatriés, 979-10-91076-08-1
Book sections halshs-01400133v1

Conclusion ... Pour aller plus loin

Antoine Latreille , Agnès Maffre-Baugé , Marie-Eugénie Laporte-Legeais , Valérie-Laure Benabou , Philippe Chevet et al.
La numérisation pour l'enseignement et la recherche - Aspects juridiques, Maison des sciences de l'homme, pp.550, 2002
Book sections halshs-00082345v1

Rubriques Informatique et Libertés, Presse et coordination de la chronique annuelle Informatique - Droit de l’internet. Sous la resp. de M. Vivant et N. Mallet-Poujol.

Nathalie Mallet-Poujol
La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2015
Journal articles hal-02322450v1

Liberté d'opinion et droits de l'histoire : perspectives récentes

Nathalie Mallet-Poujol
Y a-t-il des abus licites de la liberté d'expression ?, Forum LEGIPRESSE, Oct 2014, Paris, France
Conference papers hal-02319726v1

Les archives publiques numérisées : perspectives Informatique et Libertés

Nathalie Mallet-Poujol
Le numérique : support de la mémoire, Laboratoire DANTE, Faculté de droit et de Science politique Versailles Saint-Quentin, Nov 2015, Paris, France
Conference papers hal-02335197v1

Droit de l'informatique

Nathalie Mallet-Poujol
La Semaine juridique - édition générale , 2009, pp.chron. 1674
Journal articles hal-00621205v1

Du droit à l'oubli numérique" note sous TGI Paris, 25 juin 2009

Nathalie Mallet-Poujol
Légipresse, 2009, 266, pp.217-220
Journal articles hal-00621157v1

L'internet et le contrôle des individus

Nathalie Mallet-Poujol
Les Cahiers français : documents d'actualité, 2010, pp.75-80
Journal articles hal-00621165v1